Aller au contenu principal
Menu
Formulaire de recherche
Rechercher
Accueil
CCT
Droit public
Droit privé
Versions pdf
Horaire annuel 2022-2025
Jours fériés 2022-2025
Protocole d’accord du 29 septembre 2021
Liste des fonctions dirigeantes hors CCT
Règlements
Rémunération | RRE
Grille salariale
Tableau de majoration sur salaire horaire
Règlement sur la progression salariale
Commissions du personnel | RTC
Règlement-type de formation continue | RFC
Règlement de protection de l'intégrité personnelle (RPI)
Indemnités pour frais professionnelles | RIF
Licenciement collectif | RLC
Règlement des contrôles de l’application de la CCT Santé 21 | RCA
Règlement des contrôles
Documents d’autocontrôle et de contrôle
Règlement du Tribunal arbitral RTA
Examens médicaux et vaccinations du personnel | REM
Contrat cadre pour étudiant
Instances
Commission paritaire | RCP
Commission faîtière | RCF
Convention tripartite | COT
Procédure nouvelles institutions
Règles d’interprétation
Groupe de confiance
Experte-déléguée
Personnes de confiance
Règlement (RPI)
Enquête
Liste d’enquêteurs-trices
Déroulement de l’enquête
Honoraires de l’enquêteur-trice
Prévention
Sensibilisation pour le personnel
Formation des directions, des cadres et des commissions du personnel
Descriptifs des formations DPI
Contact
Actualités
Modification Art. 2 RIF- Indemnisation des frais de repas
CCT santé21
cctsante21.info
Système de rémunération
Formation en réseau
Instances
Bulletins d'information
Bourse aux emplois
Institutions CCT et liens utiles
Actualités
Suivez notre actualité sur notre blog
cctsante21.info
Documents d’autocontrôle et de contrôle
Fichier:
Grille de contrôle - 2022.pdf
Grille d'autocontrôle 2024 (sur l'exercice 2023).pdf
Grille d'autocontrôle 2024 (sur l'exercice 2023).xlsx
Check-list autocontrôle 2024 (sur l'exercice 2023).pdf
Check-list autocontrôle 2024 (sur l'exercice 2023).docx
