Aller au contenu principal
Menu
Formulaire de recherche
Rechercher
Accueil
CCT
Droit public
Droit privé
Versions pdf
Horaire annuel 2022-2025
Jours fériés 2022-2025
Protocole d’accord du 29 septembre 2021
Liste des fonctions dirigeantes hors CCT
Règlements
Rémunération | RRE
Grille salariale
Tableau de majoration sur salaire horaire
Règlement sur la progression salariale
Commissions du personnel | RTC
Règlement-type de formation continue | RFC
Règlement de protection de l'intégrité personnelle (RPI)
Indemnités pour frais professionnelles | RIF
Licenciement collectif | RLC
Règlement des contrôles de l’application de la CCT Santé 21 | RCA
Règlement des contrôles
Documents d’autocontrôle et de contrôle
Règlement du Tribunal arbitral RTA
Examens médicaux et vaccinations du personnel | REM
Contrat cadre pour étudiant
Instances
Commission paritaire | RCP
Commission faîtière | RCF
Convention tripartite | COT
Procédure nouvelles institutions
Règles d’interprétation
Groupe de confiance
Experte-déléguée
Personnes de confiance
Règlement (RPI)
Enquête
Liste d’enquêteurs-trices
Déroulement de l’enquête
Honoraires de l’enquêteur-trice
Prévention
Sensibilisation pour le personnel
Formation des directions, des cadres et des commissions du personnel
Descriptifs des formations DPI
Contact
Actualités
Modification Art. 2 RIF- Indemnisation des frais de repas
CCT santé21
cctsante21.info
Système de rémunération
Formation en réseau
Instances
Bulletins d'information
Bourse aux emplois
Institutions CCT et liens utiles
Actualités
4
juillet 2016
Information au personnel
29
mars 2016
INFO CCT - mars 2016 - Info au personnel
11
décembre 2015
Formations DAH 2016
4
décembre 2015
Adaptation salariale 2016
11
décembre 2014
Nouvel art. 10.2 RRE – Allocation complémentaire enfant
27
juin 2014
Protocole d'accord 2014-2016
23
décembre 2013
Adaptation salariale 2014
7
janvier 2013
CCT 2013-2016
19
novembre 2012
Adaptation salariale 2013
Pages
« premier
‹ précédent
1
2
